Comme vous, fidèles lecteurs, il m'arrive régulièrement de me rendre à la Poste pour mettre ma fortune à l'abri sur mon Livret A ou, plus fréquemment, pour profiter des nombreux services postaux.
Il y a quelques jours donc, alors que j'effectuais une opération au guichet, je jette négligemment un oeil sur un lot d'enveloppes pré timbrées et personnalisées aux couleurs de la ville de Verdun.
Quelle belle initiative me dis-je tout d'abord. Puis, en regardant de plus près les illustrations, je m'attarde sur une représentation de la cathédrale de Verdun émergeant au dessus de la brume. C'est fou comme cette peinture ressemble à une de mes photos pensais-je alors. Et hop ! je débourse 8€40 et je rentre chez moi bien décidé à en avoir le coeur net.
Autour de cette peinture sont imprimées plusieurs indications. A droite, le nom de l'artiste, et à gauche le crédit photo "Photo : Mairie", qui laisse penser que c'est un employé municipal qui a photographié cette aquarelle. Enfin, on peut lire la description suivante sous l'oeuvre : "Coucher de soleil sur la Cathédrale".
Là je me dis : "c'est n'importe quoi ce truc, il ne s'agit pas d'un coucher de soleil ! Y'a qu'à voir la brume et la façon dont les bâtiments sont éclairés : c'est clairement un lever de soleil, comme sur ma photo".
Je fais chauffer le scanner à 4800 ppp histoire d'avoir une image bien nette de cette peinture à l'écran, j'ouvre le fichier P1010631.JPG correspondant à la photo que j'avais prise au petit matin le 19 avril 2007, je superpose tout cela et...
Il y a forcément quelques différences du fait de la technique utilisée, mais la ressemblance est tout de même frappante !
Ce pourrait-il que quelqu'un ait pris la même photo que moi ? Même point de vue, même brume hivernale, même ciel pastel, même longueur focale, même cadrage ? C'est peu probable.
Je vais profiter de cette étrange coïncidence pour faire un point sur la licence qui protège le contenu de ce blog. Si vous avez déjà cliqué sur le logo situé en pied de page vous savez qu'il s'agit d'une licence Creative Commons et que celle-ci vous offre la liberté :
- de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public
- de modifier cette création
à condition de respecter quelques règles simples :
- Paternité. Vous devez citer le nom de l'auteur original de la manière indiquée par l'auteur de l'oeuvre (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'oeuvre). En l'occurence, un simple lien vers ce blog fera l'affaire.
- Pas d'Utilisation Commerciale. Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales.
- Partage des Conditions Initiales à l'Identique. Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.
Par ailleurs, chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits sur cette oeuvre, c'est à dire : moi.
Revenons quelques secondes aux enveloppes pré timbrées et imaginons qu'il s'agisse bien d'une aquarelle réalisée à partir d'une de mes photos. Alors, dans ce cas d'école, les trois conditions ci-dessus sont violées puisqu'il n'est pas fait mention de mon existence, la création est utilisée à des fins commerciales, et rien n'indique qu'elle soit protégée par la même licence.
J'en entends qui murmurent derrière leur écran : "mais c'est pas la photo de Bertaga de toute façon, c'est un tableau". Ce à quoi je réponds en citant l'article L 112-4 du code de la propriété intellectuelle : "Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque."
Bon, et à quoi s'exposerait un coquin qui utiliserait le contenu de ce blog de cette façon ? Sachez tout d'abord que les atteintes portées au droit patrimonial et au droit moral constituent une contrefaçon, faute civile examinée par le tribunal d'Instance dans le cas où le préjudice est évalué à moins de 7650 €. La réparation donne lieu à l'allocation de dommages et intérêts généralement trois à cinq fois supérieurs à ce qu'aurait été une cession de droit contractuelle.
La contrefaçon constitue également un délit pénal. Le tribunal peut donc saisir le tribunal correctionel qui fixera une amende et/ou une peine de prison allant de 3 mois à 2 ans.
Bon... ça passe pour ce coup-ci, mais la prochaine fois assurez-vous d'avoir tous les droits avant de publier des oeuvres, surtout dans un cadre commercial.
Dernière question : est-il tout de même possible d'utiliser légalement les créations de Bertaga en passant outre la licence Creative Commons ? Rassurez-vous, la réponse est oui. Il vous suffira pour cela de patienter 70 ans après ma mort, auquels vous ajouterez les années de guerre.
Ou alors, envoyez-moi juste un petit mail en utilisant le formulaire de contact 
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